Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 26/08/2014

Etaient présents : Mmes Véronique DEL FABRO. Corinne BERG. Joëlle BRUTO.

1. Xavier SIMONIN. Lionel VILLAUME. Cédric BEYDON. Jean-François MALLEGOL. Jean-Paul CHETIF. Sylvain MONIN.

Absents excusés : Mme Corinne SIMONIN qui a donné procuration à Mme Véronique
DEL FABRO. M. Patrick OSTER

Secrétaire de séance : Jean-Paul CHETIF

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Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 24/06/2014
2. Prise de compétence des Nouvelles Activités Périscolaires par le SIS d’Anthelupt
3. Travaux en cours
4. Consultation des communes extérieures sur leur document d’urbanisme
5. Manifestations

1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal en date du 24/06/2014: Approuvé à l’unanimité

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Madame le Maire demande l’autorisation de rajouter deux points à la séance du jour :

A/ Mise à disposition du logement de l’école

En raison de la séparation du couple, seul Monsieur reste dans le logement.
Accord unanime pour reconduire les mêmes conditions à Monsieur Cabuche

B/ Ouverture de poste

10 candidatures ont été reçues pour le remplacement de la secrétaire de mairie mais aucun candidat ne correspond aux critères retenus. Peut-on ouvrir un poste en catégorie C pour élargir le choix ? Accord unanime.

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2. Nouvelles Activités Périscolaires

Madame le Maire indique à l’assemblée qu’elle a donné, comme il avait été convenu, délégation à Madame Joëlle BRUTO, conseillère municipale, enseignante en retraite, pour l’organisation des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP). Madame Bruto s’engage à prendre en charge les enfants tous les mardis après-midi pour des ateliers créatifs variés autour du livre dont ponctuellement un atelier cuisine. L’aspect pédagogique ne sera pas négligé car la lecture ludique sera présente. Un atelier musique avec des instruments pour 8 enfants au coût de 30 € peut être envisagé.

L’avantage de l’après-midi est de faire des activités variées. Un planning sera établi de 2 mois en 2 mois. Le message de recherche de bénévoles est passé par l’école pour les futurs élèves d’Hudiviller. Un appel aux bénévoles du village a été fait. Il est convenu que si les NAP ne fonctionnent pas le Conseil Municipal s’autorise à revoir sa décision et arrêterait l’expérimentation. Un bilan chiffré est demandé pour ses activités. Madame le Maire remercie Joëlle Bruto qui prendra en charge les enfants dès le 1^er jour de la rentrée.

Parallèlement, Madame le Maire informe l’assemblée de l’avancée du dossier au niveau du Syndicat Intercommunal scolaire.

Considérant le décret n° 013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires et la nécessité d’une prise de compétence du SIS pour l’application des nouvelles activités périscolaires, notamment afin de faciliter l’embauche de permanents ; le Comité a décidé de prendre ladite compétence sous réserve des délibérations des quatre communes membres. Le Président est chargé de procéder à un projet de modification des statuts constatant ladite prise de compétences en collaboration avec les maires des communes et les membres du bureau du SIS.

Les horaires des NAP seront appliqués sous forme d’expérimentation la première année. Les modules proposés sont les suivants :

• ANTHELUPT : mardi et vendredi 13h20 à 14h50
• HUDIVILLER : mardi 13 h 25 à 16 h 25
• VITRIMONT : jeudi 13 h 30 à 16 h 30
• FLAINVAL : vendredi 13 h 25 à 16 h 25

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : émet un avis favorable à :

• l’organisation des Nouvelles Activités Périscolaires telles que proposées par Madame Joëlle Bruto
• la prise de compétence par le Syndicat Intercommunal Scolaire d’Anthelupt dans les conditions de sa délibération du 2 juin 2014.

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3. Travaux en cours :

ECOLE : Le personnel de la Communauté de Communes a été très réactif pour les travaux d’entretien et notamment de peinture.

Il a fallu refaire entièrement l’installation électrique de la classe et de la salle d’activités (deux devis ont été sollicités). Les rideaux de la salle de classe et la toile cirée de la salle d’activités sont à changer. Des armoires sont à acheter.

Accord unanime.

Maison Pour Tous : L’installation électrique de la cuisine est à mettre aux normes. Deux devis ont été obtenus. Accord unanime pour le lancement du devis moins disant.

Eclairage public : 4 lampadaires sont hors de service RD 400. La Communauté de Communes se retire et demande l’intervention d’une entreprise extérieure.

Demande d’accord de lancement d’une étude pour faire des économies d’énergie : accord.

Une vision globale doit être envisagée : Accord unanime.

Taille des arbres en bordure des voies : Dans un 1^er temps un état des lieux sera dressé par des membres du Conseil municipal sur les bordures de routes. En second temps, sur les chemins ruraux.

Espaces verts : Cédric Beydon accepte-t-il de s’occuper de l’embellissement du village ?
« Oui mais avec de l’aide ». Il fera une étude et des propositions.

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4. Consultation des communes extérieures lors de la révision de leur document d’urbanisme

Madame le Maire informe l’assemblée que les Conseils Municipaux des Commune d’Anthelupt et de Rosières-aux-Salines ont pris la décision de prescrire la révision leur POS et leur transformation en PLU.

Conformément aux articles L 123.8, L 123-9 et R 123.16 du Code de l’Urbanisme le Conseil Municipal peut souhaiter être consulté ou émettre un avis après arrêt de leur projet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, demande à émettre un avis après arrêt du projet sur les documents d’urbanisme des Communes extérieures.

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5. Manifestations:

Madame le Maire propose à l’assemblée :

1. Que des fleurs soient offertes aux jeunes mariés
2. Qu’un jeu éducatif soit offert à l’occasion d’une naissance
3. D’acheter des fleurs, des bâches photographiques et d’organiser un vin d’honneur à l’issue de la cérémonie de commémoration de la guerre 1914-1918. Madame Hélène Grange a permis à Denis Gluziki d’effectuer les tirages nécessaires à la réalisation de grandes bâches photographiques qui seront mises en place par des conseillers municipaux dans divers endroits de la commune. Le grand-père de Madame Hélène Grange, le docteur Louis Senlecq avait passé plusieurs mois près des lignes du Léomont dont deux maisons servant « d’infirmerie » à Hudiviller. Il avait mesuré l’ampleur des désastres de la guerre et fait des photographies qu’il a développées et annotées avec émotion tant les conditions dans lesquelles il travaillait étaient effroyables.
4. D’organiser une manifestation avec tous les conseillers municipaux des trois mandats à l’occasion de l’honorariat conféré à Jean Chrétien, ancien Maire
5. De s’appuyer sur le cercle généalogique qui pourrait aider à la légitimité du futur blason de la commune
6. De mettre à jour le site Internet

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

Décide à l’unanimité :

1. Que des fleurs soient offertes aux jeunes mariés (d’une de valeur 40 €)
2. Qu’un cadeau de naissance soit offert à l’occasion de chaque naissance (d’une de valeur de 30 € à 40 €)
3. D’acheter des fleurs et d’organiser un vin d’honneur à l’issue de la cérémonie de commémoration de la guerre de 1914-1918.

Décide à la majorité :

4. De ne pas organiser une manifestation spéciale pour l’honorariat mais l’assemblée est unanimement favorable à mettre Monsieur Jean Chrétien, Maire honoraire, à l’honneur à l’occasion d’une prochaine manifestation.
5. De s’appuyer sur le cercle généalogique qui pourrait aider à la légitimité du futur blason de la Commune
6. Jean-François Mallégol accepte de mettre le site Internet à jour

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