COMPTE RENDU

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2015

Etaient présents : Mmes Véronique DEL FABRO, , Joëlle BRUTO, Corinne SIMONIN. Mrs, Lionel VILLAUME, Cédric BEYDON, Jean-François MALLEGOL, Jean-Paul CHETIF, Xavier SIMONIN Patrick OSTER

Absente excusée:, Corinne BERG, procuration à Véronique DEL FABRO ; Sylvain MONIN, procuration à Jean-François MALLEGOL.

Secrétaire de séance : M. Patrick OSTER

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 23 juin 2015
• Marché à Procédure Adaptée parcelle 50 salle Socio-culturelle.
• Convention pour logiciels COSOLUCE

OBJET : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2015

Chaque membre du Conseil Municipal a reçu un exemplaire du procès-verbal de la séance du 23 juin 2015. Madame le Maire invite l’assemblée à en prendre connaissance et à en délibérer.

A l’unanimité, le procès-verbal est approuvé.

OBJET Marché à Procédure Adaptée parcelle 50 salle socio-culturelle

Madame le Maire informe le Conseil Municipal  que suite à la réunion du 5 juin avec le CAUE de Meurthe et Moselle, concernant le projet de salle socio-culturelle, il y a lieu de passer un Marché à Procédure Adaptée pour la Maîtrise d’œuvre.

Le marché a pour objet les travaux concernant l’ensemble de la réhabilitation du bâtiment communal situé au 8 rue de Rosières en salle socio-culturelle.

Il se composera

• d’une mission de diagnostic,
• d’une mission de base (loi MOP) concernant l’étude du projet de réhabilitation, de son intégration dans son environnement, de sa mise aux normes des réglementations en vigueur ainsi que du suivi des travaux,
• d’une mission d’OPC concernant l’ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier (optionnel)

Le groupement devra être composé d’un architecte mandataire, d’un BET (TCE ou ensemble de BET) en OPC, en structure, en fluides, en économie du bâtiment, en acoustique.

Madame le Maire informe que par délibération en date du 15 avril 2014, le Conseil municipal lui a donné délégation concernant les marchés et les accords-cadres, que cet objet est donc retiré de l’ordre du jour et est retenu comme information aux membres du Conseil Municipal.

Il n’y aura pas de réception des candidatures puisque la passation du MAPA a été reportée à une date ultérieure.

OBJET : Logiciel COSOLUCE

Le Maire indique que l’Association des Maires de Meurthe et Moselle a créé en son sein en 1990, une structure d’aide à l’informatisation des commune qui a pour but de faciliter la tâche des collectivités locales en choisissant des logiciels de gestion communale très performants et simples d’utilisation, les logiciels COSOLUCE et en s’occupant de toute la démarche : installation, récupération des données de l’ancien système informatique, formation (avec le double agrément de la région et du ministère de l’intérieur pour la formation des élus), assistance et dépannage, télésauvegarde, suivi.

Dans un esprit de mutualisation des coûts pour la collectivité, plus le nombre de communes adhérentes est élevé, plus les coûts sont faibles. Près de 300 sites ont déjà adhéré permettant d’offrir un service de qualité et de proximité.

Le pack Optima comprend les logiciels de gestion financière, comptable, budgétaire, suivi de l’inventaire, des emprunts, des amortissements, gestion du personnel, paies, élections, facturation ainsi que des outils de gestion courante, modèles officiels cerfa, gestion du conseil municipal pour 1640,00 € TTC (cotisation base 2015) et le logiciel CYAN (état civil) pour 360,00 € TTC (cotisation base 2015) soit un total de 2000,00 €. Le montant de la cotisation est réévalué chaque année par la commission informatique à plus ou moins 10 % maximum Ce montant est inférieur à celui qui est versé par la commune pour les logiciels Horizon de la société JVS.

Les logiciels seront installés dès le mois d’août et la commune bénéficiera de la gratuité jusqu’au 31 décembre 2015.

Une convention sera établie pour une durée de trois années à compter du 1^er janvier 2016

Madame le Maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à signer la convention correspondante ainsi que toutes les pièces y afférent.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise, à l’unanimité, le Maire à signer la convention et les pièces correspondantes